Le jeudi 6 juin 2024 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 3 mai 2024, s’est réuni en la salle des fêtes à huit clos, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 31 mai 2024
Mairie de Bouzic
Présents : Patricia Boucher, Maire ; Bernard Manière, 1er Adjoint, Odile Lescure, 2ème Adjointe, Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint, Alain Barranger, Marie-Claire Lascombe, Jean-Paul Liégeois, Patrick Marty, Séverine Ramos, Cyril Vielescot, Conseillères et Conseillers
Absents excusés : /
Secrétaire de séance : Jean-Paul Liégeois
Validation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 avril 2024.
Ajout du point suivant à la fin du PV :
- Nombre d’emplacement autorisé pour les marchés de producteurs de pays
20240601 – SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS 2024 :
Les subventions sont les suivantes :
Association AFM Téléthon 100 €
Association Alzheimer 100 €
Association Bouzic Omnisports et culture 1200 €
Association Déclic 50 €
Association Galapians 300 €
Association Les Amis de Bouzic 1500 €
Association Les marchés de Bouzic 1200€
Société Amis du Vin du Pays de Domme 150 €
Société de Chasse Florimont 560 €
Société de Pêche Daglan – Bouzic 100 €
Comité Départemental Handisport 100 €
Gerevep (Groupe d’Études et de Recherches en Écologie Végétale, Animale et Paysagère) 100 €
La Ferme des Rescapés à Cassagnes 150 €
Pompiers de Salviac 300 €
Soit un total de 5.910 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité la liste des bénéficiaires des subventions attribuées en 2024 et leurs montants.
20240602 – CONVENTION SPA 2024
Madame le Maire informe le conseil municipal avoir reçu la convention entre la commune et la SPA de Périgueux afin qu’elle confie à son service fourrière le soin de procéder à la récupération des animaux en divagation sur le territoire de la commune, moyennant une participation financière d’environ 0,95€/habitant/an.
Le Conseil municipal décide, à l’unanimité, d’approuver cette convention.
20240603 – ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Le Maire donne lecture du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif 2023 établi par le SPANC de la Communauté de Communes Domme Villefranche en Périgord et fait part du nouveau règlement.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif 2023 du SPANC de la CCDVP et prend acte du nouveau règlement.
20240604 – NOMBRE D’EMPLACEMENT AUTORISÉ POUR LES MARCHES DE PRODUCTEUR DE PAYS
Madame le Maire propose au Conseil Municipal pour des raisons de sécurité de fixer à 14 le nombre d’emplacement des producteurs de pays sous la halle.
Le conseil Municipal décide, à l’unanimité, de fixer le nombre d’emplacement des producteurs de pays à 14
Question diverses
1) Problématique du pont du Douzou : ce pont privé est utilisé occasionnellement par certaines personnes et à l’occasion de problèmes de passage dans le bourg de Bouzic. Le propriétaire du pont (et du camping du Douzou) souhaite limiter fortement cette circulation. Etant donné que ce pont est une déviation du gué d’un chemin communal, la situation n’est pas simple. Le Conseil municipal prend acte et mandate le Maire pour trouver une solution à l’amiable.
2) Problématique du bief et des vannes : l’achat du bief a été finalisé en mai 2024. Il s’agit maintenant de changer les vannes du bief, ces vannes très anciennes étant quasiment inutilisables et non réparables. Il est souhaité d’avoir un système de vannes électriques s’ouvrant automatiquement en cas de crue. Une seule société a été actuellement identifiée (SARL Dametal de 31510 Labroquère) qui a établi un devis pour un système incluant nouvelles vannes, électrification par moteur avec système de régulation du niveau d’eau dans le bief par radar, enregistreur et télétransmetteur de terrain. Ce projet est apprécié favorablement par le conseil et envisage une décision à l’automne pour réalisation en 2025. Si une autre société était identifiée d’ici là, les devis seraient confrontés.
