Le vendredi 11 avril 2022 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 5 avril 2022, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 5 avril 2022
Etaient présents : Patricia Boucher, Maire ; Bernard Manière, 1er Adjoint ; Odile Lescure, 2ème Adjoint ; Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint ; Alain Barranger, Marie-Claire Lascombe, Jean-Paul Liégeois, Séverine Manière, Patrick Marty, Sébastion le Bozec, Conseillères et Conseillers,
Absents excusés : Cyril Vielescot
Secrétaire de séance : Odile Lescure
Validation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 mars 2022.
Le compte administratif doit être voté à nouveau, il a fait l’objet d’une présentation erronée lors de la réunion du 4 mars 2022.
20220401 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 :
Le compte Administratif est présenté comme suit :
| Fonctionnement | Dépenses | Recettes | Résultat 2021 |
|---|---|---|---|
| 2021 | 173 883,08 € | 177 082,79 € | 3 199,71 € |
| Report 2020 | 41 691,33 € | 41 691,33 € | |
| TOTAUX | 173 883,08 € | 218774,12 € | 44 891,04 € |
| Investissements | Dépenses | Recettes | Résultat 2021 |
|---|---|---|---|
| 2021 | 123 053,60 € | 46 308,34 € | -76 745,26 € |
| Report 2020 | 107 068,49 € | 107 068,49 € | |
| Reste à réaliser | 18 254,83 € | -18 254,83 € | |
| TOTAUX | 148 071,81 € | 153 376,83 € | 12 068,40 € |
Résultat de clôture : 56 959,44 €
Les subventions liées à plusieurs travaux n’ont pas encore été reçues, ce qui explique le déséquilibre dépenses/recettes dans les investissements. Les restes à réaliser sont des commandes 2021 qui ne seront facturées qu’en 2022.
Ayant entendu l’exposé et les commentaires, effectués par Odile Lescure, 2ème Adjoint,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider ce compte administratif 2021.
20220402 – AFFECTATION DE RESULTAT :
Le Conseil Municipal,
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2021,
constatant que le compte administratif présente
– un excédent de fonctionnement de 44 891,04 €
Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE
Résultat de fonctionnement
- A – Résultat de l’exercice : 3 199,71 €
- B – Résultat antérieur reporté (ligne 002) : 41 691,33 €
- C – Résultat à affecter (A + B) : 44 891,04 €
- D- Solde d’exécution d’investissement : 30 323,23 €
- D 001 (besoin de financement : /
- R 001 (excédent de financement) : /
- E – Solde des restes à réaliser d’investissement : 18 254,83 €
- Besoin de financement : /
- Excédent de financement : /
Besoin de financement
AFFECTATION : 44 891,04 €
1) affectation en réserves (R 1068) : /
2) report en fonctionnement R002 : 44 891,04 €
Déficit antérieur reporté (D002) : 0.00 €
20220403 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES 2022
En 2021, les taux de contribution directe étaient les suivants :
Taxe foncière du bâti : 33.72 %
Taxe foncière du non-bâti : 49.96 %
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de maintenir ces taux en 2022.
20220404 – SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS 2022 :
Les subventions sont les suivantes :
| Association | Subvention |
|---|---|
| Association AFM Téléthon | 100 € |
| Association Alzheimer | 100 € |
| Association Bouzic Omnisports et culture | 1200 € |
| Association Déclic | 50 € |
| Association Galapians | 300 € |
| Association Les Amis de Bouzic | 1500 € |
| Association Les marchés de Bouzic | 1200€ |
| Société Amis du Vin du Pays de Domme | 150 € |
| Société de Chasse Florimont | 560 € |
| Société de Pêche Daglan – Bouzic | 100 € |
| Comité Départemental Handisport | 100 € |
| Gerevep (Groupe d’Études et de Recherches en Écologie Végétale, Animale et Paysagère) | 100 € |
| La Ferme des Rescapés à Cassagnes | 150 € |
| Pompiers de Salviac (organisation anniversaire) | 300 € |
Soit un total de 5.910 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la liste des bénéficiaires des subventions attribuées en 2022 et leurs montants.
20220405 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
Odile Lescure présente le budget primitif 2022.
Le fonctionnement, équilibré pour les dépenses et les recettes, s’élève à 224 150,44 €
L’investissement, équilibré pour les dépenses et les recettes, s’élève à 92 163,43 €
Patricia Boucher explique le projet de création d’un jardin du souvenir au cimetière ; ce projet est accepté à l’unanimité par le Conseil.
Patricia Boucher expose un problème de Sécurité Routière sur la D52, dans la traversée du bourg. Plusieurs solutions sont évoquées et débattues ; Patricia Boucher est chargée par le Conseil de faire établir des devis.
Le détail du budget primitif est consultable en Mairie, et une note de synthèse est annexée au présent Compte rendu.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le budget primitif 2022.
20220406 DECISION ACHAT PANNEAUX « ENTREE DANS UNE COMMUNE RURALE »
Patricia Boucher présente un exemple de panneau métallique permettant d’indiquer l’entrée dans une commune rurale. La commune pourra choisir le texte et les photos.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide (8 voix pour, une voix contre et une abstention) d’apposer un panneau « entrée dans une commune rurale » à proximité des 2 panneaux « Bouzic » sur la D52.
20220407 ACHAT PIEGES A FRELONS
Ainsi qu’il en avait été décidé lors d’une précédente réunion, le Conseil Municipal décide l’installation de 6 pièges à frelons sélectifs qui seront disposés dans différents villages et dans le bourg.
Questions diverses
- Patricia Boucher propose que la municipalité prenne un abonnement à une application mobile d’information et d’alerte, en complément du site internet et de la distribution dans les boîtes à lettre. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le projet à l’unanimité.
- Jean Paul Liegeois évoque le problème des zones de la commune où les communications de téléphonie mobile sont difficiles. Il propose d’étudier la possibilité de s’équiper de répéteurs 4G.
La séance est levée à 22h45.
