Le mercredi 20 mars 2024 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 12 mars 2024, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 12 mars 2024
Mairie de Bouzic
Présents : Présents : Patricia Boucher, Maire ; Bernard Manière, 1er Adjoint, Odile Lescure, 2ème Adjointe, Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint, Alain Barranger, Marie-Claire Lascombe, Jean-Paul Liégeois, Patrick Marty, Séverine Ramos, Cyril Vielescot, Conseillères et Conseillers
Absents excusés : Sébastien le Bozec
Secrétaire de séance : Jean-Paul Liégeois
Validation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 décembre 2023.
Ajout d’un point supplémentaire : démission du conseiller Sébastien le Bozec
20240301 – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
Madame Le Maire informe le conseil municipal que l’exécution des dépenses et des recettes relatives à l’exercice 2023 a été réalisée par le receveur en poste à la Trésorerie de Sarlat et que le compte de gestion établi par ce dernier est conforme au compte administratif de la commune.
Considérant l’identité de valeur entre les écritures du compte administratif du maire et du compte de gestion du receveur,
Ayant entendu l’exposé et les commentaires, effectués par Mme Lescure 2ème Adjoint,
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver le compte de gestion 2023.
20240302 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 :
Le compte administratif est présenté comme suit :
| Fonctionnement | Dépenses | Recettes | Résultat 2023 |
| 2023 | 203 807,27 € | 186 280,36 € | -17 526,91 € |
| Report 2022 | 54 082,88 € | 54 082,88 € | |
| TOTAUX | 203 807,27 € | 240 363,24 € | 36 555,97 € |
| Investissements | Dépenses | Recettes | Résultat 2023 |
| 2023 | 69 562,24 € | 34 717,65 € | -34 844,59 € |
| Report 2022 | 74 971,99 € | 74 971,99 € | |
| Sout total | 69 562,24 € | 109 689,64 € | 40 127,40 € |
| Restes à réaliser | -63 170,71 € | ||
| TOTAUX | -23 043,31 € |
Résultat de clôture : 13 512,66 €
Ayant entendu l’exposé et les commentaires, effectués par Mme Lescure 2ème Adjoint,
le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver le compte administratif 2023.
20240303 – AFFECTATION DE RESULTAT :
Constatant que le compte administratif 2023 présente un excédent de fonctionnement de 36 555,97 €, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
Résultat de fonctionnement
A – Résultat de l’exercice -17 526,91 €
B – Résultat antérieur reporté (ligne 002) 54 082,88 €
C – Résultat à affecter (A + B) 36 555,97 €
D – Solde d’exécution d’investissement
D 001 (besoin de financement) -23 043,31 €
R 001 (excédent de financement)
E – Solde des restes à réaliser d’investissement
Besoin de financement -63 170,71 €
Excédent de financement
Affectation 36 555,97 €
1) affectation en réserves (R 1068)
2) report en fonctionnement R002
Déficit antérieur reporté (D002) 0.00 €
20240304 – DEMISSION DU CONSEILLER MUNICIPAL SEBASTIEN LE BOZEC :
Le conseiller municipal Sébastien le Bozec a envoyé sa lettre de démission en mairie à l’attention du Conseil Municipal.
Ses raisons sont d’ordre professionnel en particulier pour les horaires.
Madame le Maire a pris acte de sa démission et transmis le courrier au service des élections de la Préfecture de la Dordogne. La mandature se termine donc à 10 élus.
Le Conseil Municipal prend acte de cette décision.
Divers
- SIVOM (transports scolaires) : l’adhésion de la commune s’élève comme en 2024 à 122,40 €.
- Participation au voyage à Arcachon des élèves de Daglan dont fait partie un petit Bouzicois. Le conseil municipal décide d’octroyer 100 €.
- Une pétition a été envoyée au Conseil Municipal pour demander l’installation d’aménagement sur la D52 pour réduire la vitesse dans le bourg.
Le Conseil municipal estime que, dans le cadre du budget municipal restreint, cette demande n’est pas prioritaire.
- SDE24 : J.P. Liégeois rend compte de l’AG SDE24 de février :
Le SDE 24 effectue des travaux sur le secteur des Queyssiols et prendra en charge la totalité des sommes prévues.
– Des travaux sont en cours pour amener d’électricité chez un particulier (pour un coût SDE 24 de 17 100€).
– Il est prévu courant 2024 un renforcement du réseau aux Queyssiols avec un passage en souterrain, doublement de section des câbles et nouveau transfo (coût du SDE 24 : 110 000€).
– Certaines portes de coffrets électriques imitation bois sont abîmées et présentent des cloques. La commission seront remplacée par des portes imitation pierre
– Tous les fils nus ont été remplacés par de câbles pour des raisons de sécurité.
– Un cadastre solaire des bâtiments publics a été réalisé et le SDE24 est à la disposition des mairies pour réaliser un audit énergétique global de ces bâtiments publics.
